Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 septembre 2026
01 Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Dénomination sociale | TERRA HOSPITALITY |
|---|---|
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée à associé unique (SARL AU) |
| Capital social | 90 000 MAD (quatre-vingt-dix mille dirhams) |
| Siège social | 9, angle avenue Al Oued et rue Midelt, Hassan Rabat, Royaume du Maroc |
| Registre du commerce | RC n° 149329 — Tribunal de commerce de Rabat |
| Identifiant commun (ICE) | 002688039000093 |
| Objet social |
|
| Directeur de la publication | Monsieur et Madame HENAF, en qualité de gérants |
| Téléphone | +212 6 64 33 31 94 |
| Courrier électronique | contact@terrahospitality.net |
02 Hébergement du site
| Hébergeur | Netlify, Inc. |
|---|---|
| Adresse | 101 Second Street, Suite 900 San Francisco, CA 94105, États-Unis d’Amérique |
| Contact | www.netlify.com |
Les serveurs de l’hébergeur étant situés hors du Royaume du Maroc, les données techniques de connexion au site (adresse IP, journaux d’accès) sont traitées aux États-Unis d’Amérique. Les conditions de ce traitement sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
03 Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, éléments graphiques, photographies, logotype, dénomination « Terra Hospitality » et code source — est la propriété exclusive de TERRA HOSPITALITY ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ces éléments sont protégés par la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins et par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de TERRA HOSPITALITY. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
04 Crédits photographiques
Les photographies illustrant ce site sont la propriété de TERRA HOSPITALITY ou sont utilisées sous licence. Les visuels d’illustration temporaires proviennent de la banque d’images Unsplash, sous licence permettant l’usage commercial.
05 Responsabilité
TERRA HOSPITALITY apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées sur ce site. Elles sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis. Les prestations, menus, effectifs et disponibilités présentés ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage la société.
TERRA HOSPITALITY ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une indisponibilité temporaire, ou de la présence d’un virus sur le poste de l’utilisateur.
06 Liens hypertextes
Ce site peut proposer des liens vers des sites tiers (messageries instantanées, réseaux sociaux, services de formulaire). TERRA HOSPITALITY n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.
La création d’un lien vers la page d’accueil de ce site est libre. Tout lien profond, ou tout lien inséré dans un contexte portant atteinte à l’image de la société, devra faire l’objet d’une autorisation préalable.
07 Données personnelles
Le traitement des données collectées par les formulaires de ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
08 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux de Rabat, à défaut de résolution amiable.